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1. Éditeur du site

Le site est édité par l'association Studio Club, régie par la loi du 1er juillet 1901, SIRET 799 214 663 00025, RNA W313026591, TVA intracommunautaire FR44 799 214 663.

Présidente : Mme Sophie Marchand.
Siège social : 18 rue du Taur, 31000 Toulouse, France.
Téléphone : 05 61 23 90 47.
Email : contact@studioclub-toulouse.fr.

2. Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directrice de la publication

La direction de la publication est assurée par Mme Sophie Marchand, présidente de l'association.

4. Propriété intellectuelle

Contenus éditoriaux, règlements de ligue, supports d'atelier et visuels présentés sur ce site appartiennent à Studio Club, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

5. Cadre associatif et assurances

Association déclarée en préfecture de la Haute-Garonne, Studio Club organise des activités de débat et d'éloquence couvertes par une responsabilité civile professionnelle Maif n° 6712045R.

6. Loi applicable

Les présentes mentions relèvent du droit français ; à défaut de solution amiable, compétence est donnée aux tribunaux de Toulouse.